Alexandra Basset


De: Alexandra BASSET
(AACC)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Basset (Alexandra)
AACC
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Basset (Alexandra)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Titulaire
Remplace:Mme Dupont (Laurence)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201115/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.